Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent l'activité commerciale de BT COACHING
EURL, au capital de 20000 euros, immatriculée au RCS de ST DENIS sous le numéro 941095937, 0692637669, contactbtcoaching@gmail.com.
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1 – OBJET :
Le présent abonnement et les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de régir les relations contractuelles entre BT Coaching et l’adhérent.
Après avoir vu et visité le club, ses installations, son matériel, et/ou avoir pris connaissance des prestations proposées ainsi que du règlement intérieur, l’adhérent accepte de souscrire auprès de BT Coaching un contrat d’abonnement **nominatif et incessible**.
L’adhérent est seul autorisé à utiliser les appareils et aménagements mis à sa disposition par BT Coaching.
Les conditions d’accès, le nombre maximal de séances hebdomadaires et les modalités d’utilisation applicables à chaque formule d’abonnement sont définis dans le règlement intérieur, consultable par l’adhérent.
Ces conditions peuvent être modifiées dans l’intérêt général du club, sous réserve d’un préavis de deux mois, sans que cela ne constitue une modification substantielle du contrat.
Le choix se fait parmi les prestations proposées (cours WOD et autres).
BT Coaching se décharge de toute responsabilité en cas d’accident survenant dans le cadre du libre accès sur le lieu de pratique.
Toute condition particulière non acceptée formellement par écrit est inopposable.
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2 – PRESTATIONS :
L’adhérent bénéficiera des services proposés pendant la durée de son abonnement pour pratiquer les cours encadrés et le libre accès, selon le planning en vigueur.
La Direction se réserve le droit de modifier unilatéralement et immédiatement le planning en fonction des nécessités de la structure et dans l’intérêt du club ainsi que de la pratique sport/santé de l’ensemble des adhérents.
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3 – MODALITÉS :
Les horaires d’ouverture et le règlement intérieur sont consultables sur l’application de réservation Xplor Active.
BT Coaching ne pourra être tenu responsable de l’annulation, du report ou de la modification d’une séance lorsque celle-ci résulte d’un cas de force majeure, défini comme un événement imprévisible, irrésistible et indépendant de la volonté de l’équipe de coachs.
La liste ci-dessous est non exhaustive :
Maladie, blessure ou accident d’un coach rendant impossible l’encadrement
Hospitalisation ou rendez-vous médical urgent concernant un coach
Urgence familiale grave (enfant ou proche à charge)
Panne de véhicule, accident ou problème de transport
Conditions météorologiques exceptionnelles (cyclone, tempête, fortes pluies, inondations, alertes officielles)
Catastrophe naturelle ou événement climatique majeur
Décisions ou restrictions administratives
Sinistre affectant les locaux ou le matériel
Défaillance technique majeure indépendante de BT Coaching
Force majeure collective (pandémie, état d’urgence, mouvements sociaux majeurs)
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Dans ces situations, BT Coaching se réserve le droit de :
* Annuler la séance
* Reporter la séance
* Modifier l’horaire, le lieu ou le contenu de la prestation
* Fermer temporairement le club pour une durée maximale de 30 jours
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Ces situations ne peuvent donner lieu à aucune indemnisation, aucun remboursement, ni mise en cause de la responsabilité de BT Coaching.
BT Coaching ferme annuellement deux fois par an :
* La première semaine complète d’août (du lundi au dimanche)
* La dernière semaine complète de décembre (du lundi au dimanche)
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Cependant, BT Coaching propose régulièrement des séances, compétitions ou événements les jours fériés et les week-ends. Ces interventions participent au volume de travail annuel et permettent d’équilibrer les périodes de fermeture du club.
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4 – DURÉE – RÉSILIATION :
Le Club
Les abonnements sont souscrits pour 3, 6 ou 12 mois, avec reconduction tacite.
L’abonnement ne peut être ni résilié ni remboursé avant la fin de la période d’engagement.
BT Coaching peut résilier le contrat unilatéralement avec un préavis de 2 mois en cas de non-respect du règlement intérieur.
En cas de faute grave, la résiliation sera notifiée par lettre recommandée et les sommes dues jusqu’à la fin de l’engagement deviendront immédiatement exigibles.
L’adhérent
La résiliation s’effectue en ligne sur btcoaching.re/resiliation ou par lettre recommandée avec un préavis de 2 mois.
La résiliation anticipée sans frais d’un engagement de 6 à 12 mois est possible en cas de départ définitif du département, sur présentation de justificatifs, avec un préavis de 2 mois.
La résiliation pour force majeure médicale ne permet pas de rompre le contrat, mais autorise un décalage de l’engagement(grossesse, blessure, etc.).
Pour tout autre motif, la résiliation anticipée entraîne le paiement immédiat de la moitié des jours d’engagement restants.
Le contrat peut être racheté par un tiers non adhérent, sous validation de BT Coaching.
En cas de rejet de prélèvement, l’adhérent devra régler les frais bancaires (10 € par rejet) ainsi que les mensualités dues. Après deux rejets, une procédure de recouvrement pourra être engagée.
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ABSENCE D’UTILISATION – SUSPENSION – REPORT :
Toute absence d’utilisation de l’abonnement pour un motif n’engageant pas BT Coaching ne donne lieu à aucun remboursement ni prorogation.
Le contrat peut être suspendu ou reporté pour raisons médicales uniquement sur présentation d’un certificat médical attestant d’une contre-indication totale à la pratique sport/santé supérieure à un mois.
Pour les abonnements à durée déterminée, les mois non consommés seront reportés à l’issue de la date de fin initiale.
Le certificat médical doit être transmis dans la semaine suivant sa date de validité.
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6 – PRIX – PAIEMENT :
Les abonnements sont payables immédiatement ou par prélèvement mensuel SEPA ou carte bancaire.
Le droit d’accès est payable à la signature du contrat, ainsi que le premier mois d’abonnement.
Tout impayé devra être régularisé sous huit jours, majoré de frais bancaires et de gestion forfaitaires de 10 € TTC par mois.
BT Coaching se réserve le droit d’utiliser les coordonnées de la carte bancaire enregistrée pour régulariser les sommes dues, sans notification préalable.
En cas de non-paiement, l’accès pourra être refusé et le dossier transmis à un huissier ou à une société de recouvrement, les frais restant à la charge de l’adhérent.
Les prix sont indiqués TTC et peuvent intégrer de nouvelles taxes après information de l’adhérent.
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7 – DROITS ET OBLIGATIONS :
L’accès au club est soumis à l’enregistrement de la présence par le personnel.
L’adhérent s’engage à respecter le règlement intérieur ainsi que les consignes d’hygiène et de sécurité, sous peine de résiliation de plein droit.
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8 – DOCUMENTS À FOURNIR – CERTIFICAT MÉDICAL :
L’adhérent déclare être apte à la pratique sportive et s’engage à fournir, dans un délai de 8 jours, un certificat médical d’aptitude ou de non-contre-indication à la pratique d’une activité sport/santé non compétitive, daté de moins d’un mois.
À défaut, BT Coaching est dégagé de toute responsabilité.
Pour les mineurs, l’adhésion doit être effectuée par un responsable légal.
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9 – ASSURANCE – SÉCURITÉ :
BT Coaching est assuré en responsabilité civile professionnelle pour les dommages engageant sa responsabilité.
Il ne peut être tenu responsable des accidents résultant du non-respect des consignes ou d’un usage inapproprié du matériel.
L’adhérent doit disposer de sa propre assurance couvrant les préjudices corporels.
Tout accident doit être déclaré dans un délai de 48 heures, idéalement par mail à : contactbtcoaching@gmail.com
BT Coaching décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets personnels.
La présence d’enfants relève de la responsabilité exclusive des parents, sauf dans le cadre des cours Enfant.
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10 – LOI APPLICABLE :
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant de saisir le tribunal compétent de Saint-Denis.